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dernière mise à jour le jeudi 17 fevrier 2011

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pollution atmosphérique

visiter le site www.atmo-rhonealpes.org www.atmo-rhonealpes.org observatoire de l’air en Rhône-Alpes

procédure d’information et d’alerte de la population

La qualité de l’air est un enjeu majeur de santé publique, la pollution par les particules serait ainsi à l’origine de 42 000 décès prématurés chaque année en France. La région Rhône-Alpes est confrontée chaque année à des niveaux supérieurs aux normes européennes. Elle enregistre ponctuellement des épisodes de pollution atmosphérique. Depuis juillet 2006, la gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes est régie par deux arrêtés inter-préfectoraux.

Afin de prendre en compte les évolutions réglementaires, un nouvel arrêté inter préfectoral est entré en vigueur :

télécharger l'arrêté préfectoral n°2011–004 - P.D.F arrêté préfectoral n°2011–004 (05/01/2011, PDF 1028 ko) relatif à la procédure d’information et d’alerte de la population en cas de pointe de pollution en région Rhône-Alpes

en bref

télécharger l'arrêté préfectoral n°2011–004 - P.D.F note de synthèse (05/01/2011, PDF 503 ko) gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes : que dit l’arrêté préfectoral ?

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